1. Notre Politique de licences directes

1.1 La présente Politique de licences directes est celle de SRNMC (« nous », « notre » ou « nos »). À l’heure actuelle, nous ne sommes pas en mesure d’accorder directement des licences pour la représentation publique ou la communication de nos enregistrements sonores ou vidéos musicales.

1.2 Compte tenu des coûts juridiques et administratifs liés à l’octroi direct de licences, nous ne sommes actuellement pas en mesure de proposer des licences directes à des tarifs compétitifs pour la représentation publique ou la communication. Nous réexaminerons notre position tous les 12 mois afin de déterminer si notre situation nous permet de proposer des licences directes.

1.3 Si vous avez besoin d’une licence pour la représentation publique de l’un de nos enregistrements sonores ou de l’une de nos vidéos musicales, veuillez contacter OneMusic Australia à l’adresse https://onemusic.com.au ou par téléphone au 1300 162 162.

Si vous avez besoin d’une licence pour la communication de l’un de nos enregistrements sonores ou de l’une de nos vidéos musicales, veuillez contacter la Phonographic Performance Company of Australia (PPCA) à l’adresse https://www.ppca.com.au ou par téléphone au (02) 8569 1100.

1.4 Si vous souhaitez nous faire part de vos commentaires ou observations concernant la présente Politique de licences directes, veuillez contacter SRNMC à l’adresse suivante :

E-mail: nocturn@srnmc.com

Vous pouvez également contacter SRNMC concernant l’octroi de licences pour nos enregistrements sonores ou vidéos musicales dans le cadre d’utilisations qui ne sont pas couvertes par une licence de la PPCA ou de OneMusic Australia, notamment :

➤ l’inclusion d’un enregistrement sonore dans une compilation ; et

➤ la synchronisation d’un enregistrement sonore avec un film, une émission de télévision ou tout autre contenu audiovisuel.

Toute demande de licence de ce type sera examinée séparément et au cas par cas.

Responsable de la politique : SRNMC

Date d’entrée en vigueur : 21 août 2026

Dernière révision : 21 août 2026

Prochaine révision : 21 août 2027